Infos - Publications

> essai liste 1

essai liste 1

Afficher / Masquer tous les détails détails

Centenaire de la Première Guerre mondiale

2014 marque le début des célébrations relatives au Centenaire de la Première guerre mondiale. Cette année sera l’occasion de commémorer la Grande Guerre dans toutes les communes françaises.

Au niveau national, c’est la Mission du Centenaire, placée sous l’autorité du ministère en charge des Anciens combattants, qui est chargée de mettre en œuvre le programme commémoratif du Centenaire en coordonnant l’ensemble des initiatives locales en attribuant un label « Centenaire ».

L’Association des maires de France, l’un des membres fondateurs de la Mission, a créé le Comité des maires pour le centenaire, organe consultatif de la Mission et force de proposition pour le gouvernement.

Dans chaque département, un Comité départemental du Centenaire a été créé. Ce Comité coordonne toutes les initiatives de projets commémoratifs au niveau local et évalue, pour avis, les projets pédagogiques qui leur sont soumis en vue d’obtenir le label du Centenaire.

Télécharger le dossier de presse de la Mission du Centenaire

Télécharger la plaquette de la Mission du Centenaire

Vous pouvez également vous rendre directement sur le site internet de la Mission du Centenaire à l’adresse suivante : centenaire.org


Communes et communautés de communes


Conseil de l'Accès au droit et de la justice Conseil de l’Accès au droit et de la justice

Conseil de l'Accès au droit et de la justice

Pour mieux connaître leurs droits et obligations, être orientés vers les organismes compétents, être aidés dans leurs démarches et procédures juridiques, une politique de développement de l’accès au droit est menée par le CDAD sous l’impulsion du Ministère de la Justice à destination de tous les particuliers.

Le développement de l’accès au droit permet à toute personne quels que soient sa situation et son lieu de résidence d’être informée et conseillée par des professionnels du droit (avocats, huissiers, notaires) ou des associations spécialisées, de façon totalement gratuite.

Le CDAD 07 a réalisé une plaquette d’information à destination de tous les usagers du droit contenant les missions du CDAD ainsi que les horaires de permanence de tous les services accessibles aux particuliers. Les maires sont invités à diffuser cette information à leurs administrés.

Télécharger la plaquette d’information du CDAD


Contrats aidés : l’urgence de régler toutes les situations locales pour assurer le bon déroulement de la rentrée scolaire

Le gouvernement a pris cet été la décision de supprimer soudainement un nombre significatif de contrats aidés, entrainant pour les collectivités l’impossibilité de renouveler la plupart des contrats arrivant à échéance prochainement ou de recourir à ce dispositif pour de nouveaux recrutements.

Cette décision prise, à quelques jours de la rentrée scolaire, est inacceptable.

Une délégation du bloc communal, conduite par l’AMF, a été reçue le 1er septembre par Jacques Mézard, ministre de la Cohésion des territoires et Jean-Michel Blanquer, ministre de l’Education nationale, sur l’impact de cette baisse, sans préavis, du nombre de contrats aidés alloués aux collectivités.

Face à cette situation inédite, tous les parlementaires ardéchois, le Président du Conseil départemental et les deux présidents des associations de maires du département ont souhaité rédigé un courrier collectif envoyé au Premier Ministre le 25 août dernier.

Télécharger le courrier en date du 25 août dernier.


Difficultés rencontrées avec Orange

Suite à la saisine de nombreux élus ardéchois rencontrant des difficultés dans leurs relations avec Orange, l’Association des maires et des présidents de communautés de l’Ardèche a adressé un courrier à monsieur Richard Valette, délégué régional d’Orange. Après avoir cité les problèmes récurrents rencontrés par les élus, il a sollicité un rendez-vous.

Téléchargez ce courrier en cliquant ici.

Afin de préparer cette entrevue, les maires ardéchois ont été invités à transmettre à l’association un relevé des problèmes rencontrés récemment.

Cette rencontre a eu lieu le jeudi 12 février dernier. Monsieur Maurice Weiss a listé les difficultés récurrentes mises en avant par l’ensemble des élus ardéchois : vétusté du réseau, difficultés à joindre un interlocuteur, délais de réparation très longs, dépannages « provisoires » qui s’avèrent durer...

Ont également été évoquées les conséquences inadmissibles de ces dysfonctionnements : mise en danger des personnes isolées et fragiles, risque évident de perte d’attractivité des territoires,..

A l’occasion de cette rencontre, monsieur Maurice Weiss a remis à monsieur Richard Valette un tableau recensant les difficultés des élus ardéchois ayant répondu à la sollicitation de l’association. Monsieur Richard Valette s’est alors engagé à étudier tous les cas transmis et à apporter une réponse pour chacun d’eux.

Par ailleurs, monsieur Richard Valette a rappelé lors de notre rencontre que la responsabilité de l’élagage des arbres et de la végétation n’incombe plus, depuis 1996, à Orange mais bien aux riverains (particuliers ou collectivités). Il appartient donc aux seuls riverains des lignes de procéder, à leur frais, à ces travaux d’élagage. En revanche, le maire peut, au titre de ses pouvoirs de police, mettre en demeure les propriétaires riverains de voies de circulation, autres que les chemins ruraux, d’élaguer ou d’abattre les arbres susceptibles de générer des dysfonctionnements de réseaux.

Enfin, il a été convenu que des rencontres plus fréquentes et régulières seraient organisées à l’avenir entre la direction régionale d’Orange et l’Association des maires et des présidents de communautés de l’Ardèche.


Fermeture de six trésoreries au 31 décembre 2014

Six trésoreries ardéchoises ont fermé leurs portes en fin d’année 2014.

Dès le mois de décembre, monsieur Maurice Weiss, président de l’Association des maires et des présidents de communautés de l’Ardèche a adressé un courrier à madame Christine Mesnager, directrice départementale des finances publiques, pour lui signaler son étonnement vis-à-vis des conditions dans lesquelles ont été menées ces fermetures ainsi que pour solliciter une rendez-vous.

Téléchargez le courrier en cliquant ici.

Une rencontre a donc eu lieu le lundi 26 janvier dernier, dans les locaux de l’association. Les discussions ont essentiellement concerné ces récentes suppressions. Monsieur Maurice Weiss a rappelé les difficultés que ne manquent pas d’entraîner ces fermetures pour les maires et présidents concernés.

Lors de cette entrevue, monsieur Weiss a proposé qu’un courrier soit adressé à tous les maires concernés, les invitant à faire remonter auprès du secrétariat de l’association leurs besoins spécifiques ainsi que d’éventuelles propositions. Madame Mesnager s’est engagée à faire son possible pour trouver des réponses adaptées (en lien par exemple avec les organisations existantes, du type relais de service public,..).

Téléchargez ici le courrier adressé aux 65 maires concernés par la suppression de ces trésoreries.


Intercommunalité

Le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de l’Ardèche est entré en vigueur le 1er janvier 2014.

Téléchargez la carte intercommunale de l’Ardèche en cliquant ici.


Prévention des violences faites aux femmes - Un annuaire disponible

Le réseau départemental des correspondant(e)s pour la prévention, la prise en charge et le suivi des femmes victimes de violences édite, comme chaque année, son annuaire, document réservé aux professionnels contenant les coordonnées de tous les organismes concernés par cette problématique : brigade de la protection de la famille, direction de la sécurité publique, Conseil Général, associations d’aide aux victimes, associations d’hébergement des femmes victimes de violences et autres partenaires.

Téléchargez l’annuaire Violences 2017.



octobre 2017 :

Rien pour ce mois

septembre 2017 | novembre 2017

Communes et communautés de communes